SECTION « COOKIES »
Qu’est-ce que les cookies ?
Les cookies sont des petits fichiers de texte stockés sur votre ordinateur lorsque vous consultez un site web (Wikipedia).
Il ne s’agit pas de virus malveillants mais d’outils remplissant un rôle essentiel pour la prestation de nombreux services sur Internet. Entre autres, ils permettent de connaître votre choix de langue pour naviguer sur le web, de recueillir des statistiques pour optimiser la fonctionnalité du site et vous permettent de partager nos contenus dans vos réseaux sociaux.
En savoir plus sur les cookies:
Document technique explicatif sur les cookies.
http://www.aboutcookies.org
Comment désactiver nos cookies (ou les cookies d’autrui) : Bien que la plupart des navigateurs acceptent les cookies de façon automatique, vous pouvez modifier la configuration de votre navigateur pour permettre, bloquer ou éliminer les cookies installés sur votre ordinateur.
SECTION « MENTIONS LEGALES »
Editeur
INELFE – Immeuble Window – 7C place du Dôme – 92073 Paris La Défense Cedex
contact@inelfe.eu - www.inelfe.eu
Numéro de téléphone : 01 41 02 18 24
RCS : 509 270 070
Hébergeur
OWENTIS – Groupe Ozitem
SAS au capital de 95 370€
RCS Paris B 405 398 736
Code APE : 6202A
N° TVA : FR35 405 398 736
Adresse : 132 à 190 Bd de Verdun – 92413 Courbevoie Cedex – France
Tél. : 01.41.99.11.44
http://www.owentis.com
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Dominique MILLAN, Directeur Général d’INELFE.
Propriété intellectuelle
Toutes les informations, données ou documents contenus sur le site internet sont soit la propriété d’INELFE soit font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction.
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute demande de reproduction et d’utilisation de son contenu (notamment des documents iconographiques et photographiques) doit faire l’objet d’une demande préalable à INELFE ou à Gabinete De Prensa.
Les marques d’INELFE ainsi que les logos figurant sur le site internet sont protégés. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable d’INELFE est prohibée, et engagerait la responsabilité de l'utilisateur conformément au droit de la propriété intellectuelle.
Conditions d’utilisation
Certaines pages du site contiennent : • Des documents PDF. Pour lire ces documents, vous avez besoin du logiciel gratuit Acrobat Reader. Télécharger Acrobat (http://get.adobe.com/fr/reader). • Des animations Flash. Pour les visualiser, vous avez besoin du plug-in gratuit Adobe Flash Player (version 10 minimum) installé dans votre navigateur. Télécharger le plug-in : http://get.adobe.com/fr/flashplayer.
Limite de responsabilité
L’éditeur du site met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour de l’ensemble des informations fournies sur son site qui y est directement relié mais l’éditeur ne peut garantir que les informations qu’il contient sont complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.
L’éditeur du site se réserve le droit de corriger ou de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
L’éditeur du site décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son « site » et l’utilisation qui peut être faite des informations contenues sur ce site ou obtenues en réponse à une question posée par le biais de ce site. En aucun cas L’éditeur ne pourra être tenu pour responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects, qui résulteraient de l’utilisation de ce site ou en relation avec ce site. De manière générale, L’éditeur du site décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite de ce site.
Toute tentative de transfert d’information vers un site tiers ou de modification des informations contenues sur ce site est interdite et peut entraîner des poursuites civiles ou pénales de la part de L’éditeur du site.
L’éditeur du site ne pourra être tenu responsable de l’ensemble des hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisé, directement ou indirectement, à partir du site, l’existence d’un lien n’ayant pas pour effet de transférer la responsabilité à L’éditeur. L’éditeur du site ne garantit pas et ne prend aucun engagement concernant des sites tiers et ne sera pas responsable de leur contenu. Il est strictement interdit de créer un lien hypertexte renvoyant sur le site sans l’accord exprès de L’éditeur du site.
L’éditeur du site ne peut pas garantir et ne garantit pas que le serveur accueillant le site est exempt de virus et que les fichiers accessibles par téléchargement sur ce site web ou tout autre site tiers sont dépourvus de virus ou d’erreurs de fonctionnement. Dans la mesure où des virus peuvent être transmis via Internet, nous recommandons aux utilisateurs de prendre les mesures nécessaires afin de protéger leur ordinateur contre toute intrusion, contre tout problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause L’éditeur du site ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion et de la navigation sur le site.
SECTION « DONNEES A CARACTERE PERSONNEL »
INELFE s'engage à ce que les traitements des données personnelles effectués sur le site https://www.INELFE.eu soit conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Politique de protection des données
Chaque service en ligne limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et d'accompagne d'un information sur :
- le responsable du traitement et les objectifs du recueil de ces données ;
- la base juridique du traitement des données ;
- le caractère obligatoire ou facultatif du recueil des données pour la gestion de votre demande et le rappel des catégories de données traitées ;
- la source des données (lorsque d'autres données que celles fournies via le service en ligne sont utilisées pour le traitement de votre demande) ;
- les catégories de personnes concernées ;
- les destinataires des données (uniquement INELFE en principe, sauf précision lorsqu'une transmission à un tiers est nécessaire) ;
- la durée de conservation des données ;
- les mesures de sécurité (description générale) ;
- l'existence éventuelle de transferts de données hors de l'Union européenne ou de prises de décisions automatisées ;
- vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès d'INELFE.